Accueil   |  Contacts  |  Plan du site  |  Informations légales
Dimanche 24 Septembre 2017   


Informations légales
Propriété du site
Le présent site www.saint-nicolas-de-la-taille.fr est la propriété de la commune de SAINT-NICOLAS-DE-LA-TAILLE, dont l'adresse postale est :
Grande Rue 76170 Saint Nicolas de la Taille

Droits d'auteur - Droits de reproduction
L'intégralité du site www.saint-nicolas-de-la-taille.fr est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site www.saint-nicolas-de-la-taille.fr et le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la commune de SAINT-NICOLAS-DE-LA-TAILLE.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. La commune de SAINT-NICOLAS-DE-LA-TAILLE se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.

Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter :
mairie@saint-nicolas-de-la-taille.fr

Responsabilité
Les informations communiquées sur le site www.saint-nicolas-de-la-taille.fr sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de la commune de SAINT-NICOLAS-DE-LA-TAILLE. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. La commune de SAINT-NICOLAS-DE-LA-TAILLE se réserve le droit, à tout moment, d'apporter des améliorations et/ou modifications au site www.saint-nicolas-de-la-taille.fr.

La responsabilité de la commune de SAINT-NICOLAS-DE-LA-TAILLE ne saurait être engagée pour :
- les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du site
- l'impossibilité d'accéder au site www.saint-nicolas-de-la-taille.fr et/ou à l'un des sites Internet lui étant lié
- les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site www.saint-nicolas-de-la-taille.fr

Conception / réalisation
www.rubion.eu

© 2008 commune de SAINT-NICOLAS-DE-LA-TAILLE



Meteo Saint-Nicolas-de-la-Taille